Mentions légales

Informations, documents et photos

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif et ils n’ont pas de caractère exhaustif.
Dans tous les cas, l’architecte conserve la propriété intellectuelle et artistique de son œuvre, conformément aux articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Sté Architecture Marsollat.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les marques et logos reproduits sur le site Architecture Marsollat sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web Architecture Marsollat en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Sté Architecture Marsollat. La Société Architecture Marsollat décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site Architecture Marsollat par des liens hypertextes.

Le site Architecture Marsollat autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
– tout risque de confusion entre le site citant et le site Architecture Marsollat
– ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

La Société Architecture Marsollat se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Par ailleurs, Le site Architecture Marsollat ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l’adresse sur le lien contact du site.