Architecture Marsollat intervient auprès de ses client sur les missions spécifiques :
- Assistance et avis technique
- Etude préliminaire
- Réalisation et accompagnement
- Dossier de permis de construire
- Déclaration préalable de travaux
- Missions de Maîtrise d’Oeuvre
Loi Carrez du 8/12/96 / site Légifrance Art. 46 – « Toute promesse unilatérale de vente…
Arrêté du 26 juin 2013 / site Légifrance Le décret du 7 février 1996, mis…
Diagnostic Gaz / site Legifrance A compter du 1er novembre 2007, un « diagnostic gaz » est…
Diagnostic électrique / site Légifrance Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE,…
L’état relatif à la présence de Termites dans le bâtiment / site Legifrance LOI N°…
Diagnostic de Performance Energétique / site Légifrance L’article L.134-1 du Code de la construction et…
Information diagnostic plomb / site du Ministère La présence de produits à base de plomb…
Etat des risques naturels miniers et technologiques / site Légifrance Cet état des risques est…
Information Diagnostic technique / site Legifrance Diagnostic technique des bâtiments d’habitation avant mise en copropriété…
Prêt à taux zéro / site Légifrance L’article L.134-1 du Code de la construction et…